Déposée le 23 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL SAVEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « ROYAL SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL SAVEURS domicilié(e) LIEU DIT MOUREOUS, BP 37 BIS - 82500 - MARIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 114 669 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL SAVEURS domicilié(e) LIEU DIT MOUREOUS, BP 37 BIS - 82500 - MARIGNAC - France.
La marque ROYAL SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL SAVEURS est expirée depuis le 23 janvier 2023.
ROYAL SAVEURS a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL SAVEURS
ROYAL SAVEURS, SAS - LIEU DIT MOUREOUS, BP 37 BIS - 82500 - MARIGNAC - France - SIREN 423114669
ROYAL SAVEURS - LIEU DIT MOUREOUS, BP 37 BIS - 82500 - MARIGNAC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2013 n°2536250 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-22
Inscription le 3 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°613801 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes. Arachides préparées, bouillons, concentrés de bouillons, conserves de légumes, légumes conservés, légumes cuits, légumes salade, légumes séchés, lentilles conservées, noix préparées, oignons conservés, potage, légumes conservés à savoir : sel, échalote, oignon, pomme de terre. Sauces (condiments) . Aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, condiments, piments, sauces condiments, purée ou pulpe d'ail, purée ou pulpe d'échalote, purée ou pulpe d'oignon. Condiments conservés, à savoir : ail échalote, oignon. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences ; agrumes. Agrumes, arachides, citrons, courges, fèves fraîches, semences, graines, légumes frais, lentilles fraîches, noix, noisettes, oignons [légumes] frais, pomme de terre, semences [graines], légumes frais à savoir : Ail Echalote
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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